RC Professionnelle du BTP

Deux garanties, deux moments

La confusion est constante, et elle coûte cher. Retenez le repère suivant : la réception des travaux sépare les deux mondes.

Ce que couvre la RC Pro d’une entreprise du bâtiment

Pendant les travaux

• Dommages corporels causés à un tiers : un passant blessé par une chute d’outil, un client accidenté sur le chantier ;
• Dommages matériels : bris d’une baie vitrée, détérioration d’un parquet, câble sectionné ;
• Atteinte aux existants : la partie du bâtiment que vous ne construisez pas mais que vos travaux endommagent — poste sinistre majeur en rénovation parisienne ;
• Dommages aux voisins et mitoyens : fissuration d’un mur mitoyen lors d’une démolition, infiltration chez le voisin ;
• Dégât des eaux et incendie en cours de chantier, y compris les travaux par point chaud si l’activité est déclarée ;
• Dommages immatériels consécutifs : la perte d’exploitation d’un commerce que votre sinistre a fermé trois semaines.

Après livraison

La RC après livraison prend en charge les dommages causés par vos travaux une fois le chantier terminé, mais qui ne relèvent pas de la décennale — parce qu’ils n’affectent pas l’ouvrage lui-même. Un exemple courant : un raccordement défectueux qui, six mois après réception, endommage le mobilier du client sans compromettre le bâtiment.

Les garanties à examiner de près

• Les plafonds par sinistre et par année : un plafond « tous dommages confondus » à 300 000 € est faible dès qu’on touche à du collectif ;
• Les franchises : elles varient du simple au quintuple selon les contrats, et s’appliquent par sinistre ;
• Le matériel et l’outillage : rarement inclus, à assurer séparément si votre parc a de la valeur ;
• Les travaux par point chaud (soudure, chalumeau, découpe) : souvent exclus par défaut, avec obligation de permis de feu ;
• La protection juridique : utile bien au-delà du sinistre — impayés, litiges de marché, contestation d’expertise ;
• Les biens confiés : ce que le client vous laisse en garde pendant le chantier.

Faut-il un contrat unique ou deux contrats ?

La plupart des assureurs construction proposent un contrat unique « RC générale et décennale ». C’est presque toujours le bon choix : une seule échéance, une seule attestation, et surtout aucun risque de trou de garantie entre les deux polices au moment de qualifier un sinistre — le débat « avant ou après réception » se règle alors entre les mains d’un seul assureur.

Deux contrats séparés ne se justifient que dans des cas précis : profil décennale dégradé placé chez un assureur spécialisé, ou activité mixte dont la partie négoce relève d’un autre marché.

Et la Tous Risques Chantier ?

La TRC est souscrite par le maître d’ouvrage, pas par vous. Elle couvre les dommages subis par l’ouvrage en cours de construction — effondrement, tempête, vol de matériaux posés — quelle qu’en soit la cause. Elle est courante sur les opérations d’une certaine taille ; sur un chantier de particulier, elle est rare, ce qui laisse votre RC Pro en première ligne.